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Plaques de la Régie des Transports du Québec
Par Jean-François Breton et Richard Blais
La première émission des plaques R. T. « Régie des Transports » a eu lieu en 1952, en paire. C'est la seule année bilingue avec l'indication T.B. (Transportation Board). Ensuite, de 1953 à 1973, elles sont émises en simple. Finalement, de 1974 à 1989, le format des plaques est remplacé par les petites CT (Commission des Transports).
Dimensions des plaques:
R. T. - 1952 @ 1961 = 6" x 8½"
R. T. - 1962 @ 1973 = 6" x 9"
CT - 1974 et plus = 4" x 8"
Photo: Jean-François Breton
Histoire administrative
En 1949, la loi concernant la réglementation du transport routier (L.Q., 1949, chap. 21) instaure la Régie des Transports l’ancêtre de la Commission des transports.
La Régie inscrit les propriétaires et les exploitants de véhicules lourds à son registre et leur attribue une cote. Elle évalue le comportement des personnes potentiellement à risque et leur impose, si nécessaire, des mesures administratives pouvant aller jusqu'à l'interdiction de circuler. Elle délivre des permis aux transporteurs.
La Régie a des rapports avec un autre service: Le Bureau des véhicules automobiles.
Ceci se produit surtout lors du renouvellement des certificats de permis par les opérateurs de services de transport au moment de l'enregistrement de leurs voitures. Après production de leur liste de taux, de leurs horaires, de leurs contrats de transport, etc., la Régie leur émet un certificat de permis qui leur permet d'obtenir la plaque « L » au Bureau des véhicules automobiles.
Les plaques R. T. étaient jumelées avec les plaques:
- L (Véhicules de livraison)
- RL (Remorques de livraison)
En 1972, la Commission des transports du Québec succède à la Régie des Transports avec l'instauration de la Loi des transports (L.Q., 1972, chap. 55).
La Commission est un tribunal administratif qui consiste à surveiller et à contrôler le transport des personnes et des marchandises sur les routes et les voies d'eau. Elle délivre des permis aux transporteurs.
Les plaques CT étaient jumelées avec les plaques:
- L (Véhicules de transport de marchandise)
- LV (Véhicules de transport de marchandise immatriculés selon le poids total en charge)
- VR (Véhicules de transport de matière en vrac)
- Q (Véhicules routiers immatriculés en vertu du Régime d'immatriculation international / International Registration Plan / IRP)
Sources:
ALPCA (https://www.alpca.org/)
BAnQ (https://advitam.banq.qc.ca/notice/282239)
Érudit (https://www.erudit.org/fr/revues/cd1/1966-v8-n1-cd5001138/1004249ar/)
Galerie de plaques d'immatriculation de la Régie des Transports et de la Commission des Transports
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Contribution de Jean-François Breton
